Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MADE IN ICI
tcin, sas

Numéro de dépôt :
3825062
Date de dépôt :
19/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2021
MADE IN ICI de tcin

Présentation de la marque MADE IN ICI

Déposée le 19 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) tcin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MADE IN ICI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) tcin domicilié(e) 12 rue des metiers - 14123 - CORMELLES LE ROYAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 906 925 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, tcin domicilié(e) 12 rue des metiers - 14123 - CORMELLES LE ROYAL - France.

La marque MADE IN ICI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MADE IN ICI est expirée depuis le 19 avril 2021.


tcin, sas - 12 rue des metiers - 14123 - CORMELLES LE ROYAL - France - SIREN 315906925


tcin - 12 rue des metiers - 14123 - CORMELLES LE ROYAL - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Objets d'art en métaux communs ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; étagères ; sièges.