Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUCEL
TCHILINGUIRIAN Ohanès Jean

Numéro de dépôt :
1277685
Date de dépôt :
02/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/07/1994

Présentation de la marque DOUCEL

Déposée le 2 juillet 1984 par TCHILINGUIRIAN Ohanès Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TCHILINGUIRIAN Ohanès Jean domicilié(e) 109, rue d'Aboukir, 75002 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, A. THIBON-LITTAYE. - France.

La marque DOUCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1277685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCEL est expirée depuis le 2 juillet 1994.


TCHILINGUIRIAN Ohanès Jean - 109, rue d'Aboukir, 75002 PARIS. - France


A. THIBON-LITTAYE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-52

Vêtements, prêt à porter, pour hommes, femmes et enfants, notamment manteaux, vestes, blousons, pantalons, robes, jupes, pulls, polos, chandails, gilets, blouses, chemisiers et chemises, corsages, imperméables, pyjamas, chemises de nuit, robes de chambre, foulards, écharpes, vêtements pour le sport, notamment survêtements, anoraks, shorts, suroîts; peignoirs, sous-vêtements, layette, chaussettes et socquettes, bas, chaussures de ville ou pour le sport, bottes et bottines, chaussons, chapellerie, chapeaux, casquettes, ceintures, gants.