Déposée le 27 octobre 1993 par TCHERNIAVSKY Bernard et LOSSY Daniel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SEDIDRILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-49 du 10 décembre 1993.
Les déposants sont TCHERNIAVSKY Bernard, domicilié(e) 5 ROUTE DU BOIS, 78910 PRUNAY LE TEMPLE - France et LOSSY Daniel, domicilié(e) 16 ROUTE DE MANTES, 78790 SEPTEUIL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TCHERNIAVSKY Bernard - France.
La marque SEDIDRILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93489708.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEDIDRILL est expirée depuis le 27 octobre 2003.
TCHERNIAVSKY Bernard - 5 ROUTE DU BOIS, 78910 PRUNAY LE TEMPLE - France
LOSSY Daniel - 16 ROUTE DE MANTES, 78790 SEPTEUIL - France
TCHERNIAVSKY Bernard - France
Inscription le 5 février 1999 - Transmission totale de propriété n°271626 - Publication au BOPI 1999-02-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-19
Publication - Publication le 10 déc. 1993 au BOPI 1993-49
- Foreuses - Couronnes de forage - Perforateurs - Trépans - appareil et machines de sondage, appareils de Sondeuses
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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