Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

IC BASE
TCHEREPOFF TANIA
PASIN STEPHANE

Numéro de dépôt :
3180034
Date de dépôt :
20/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
IC BASE de TCHEREPOFF TANIA

Présentation de la marque IC BASE

Déposée le 20 août 2002 par TCHEREPOFF TANIA et PASIN STEPHANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « IC BASE »

Les déposants sont TCHEREPOFF TANIA domicilié(e) 13, CAMILLE,69003 LYON - 69003 - France et PASIN STEPHANE domicilié(e) 9, RUE D'HANOÏ,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TCHEREPOFF TANIA domicilié(e) 13, RUE CAMILLE,69003 LYON - 69003 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42


TCHEREPOFF TANIA - 13, CAMILLE,69003 LYON - 69003 - France

PASIN STEPHANE - 9, RUE D'HANOÏ,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France


TCHEREPOFF TANIA - 13, RUE CAMILLE,69003 LYON - 69003 - France


Inscription le 22 juin 2004 - Rejet total n°394889 - Publication au BOPI 2004-06-22

Publication - Publication le 27 sept. 2002 au BOPI 2002-39

- Logiciel enregistré de gestion de données médicales ou industrielles - conseil de gestion informatique en matière de données médicales ou industrielles - conception et élaboration de logiciels de gestion de données médicales ou industrielles

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.