Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les poulettes
Mle tchakgarian sophie

Numéro de dépôt :
3921998
Date de dépôt :
24/05/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
24/05/2022
les poulettes de tchakgarian sophie

Présentation de la marque les poulettes

Déposée le 24 mai 2012 par mademoiselle tchakgarian sophie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « les poulettes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est mademoiselle tchakgarian sophie domicilié(e) 18 rue du gros caillou - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle tchakgarian sophie domicilié(e) 18 rue du gros caillou - 75007 - PARIS - France.

La marque les poulettes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les poulettes est expirée depuis le 24 mai 2022.


Mle tchakgarian sophie - 18 rue du gros caillou - 75007 - PARIS - France


Mle tchakgarian sophie - 18 rue du gros caillou - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement avec modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Inscription le 25 avril 2016 - Rejet partiel n°667861 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-25

Viande, poisson, gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.