Marque renouvelée - Marque en vigueur

NOVUS
TCGI (Jersey) Ltd., Société organisée selon les lois de l'Etat de Jersey au Canada

Numéro de dépôt :
1298609
Date de dépôt :
08/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/02/2025

Présentation de la marque NOVUS

Déposée le 8 février 1985 par la société TCGI (Jersey) Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société TCGI (Jersey) Ltd domicilié(e) 4710 Kingsway, 28th Floor BURNABY, British Columbia, CANADA V5H 4M2 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie domicilié(e) Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque NOVUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1298609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NOVUS arrivera à expiration en date du 8 février 2025.

TCGI (Jersey) Ltd a également déposé les autres marques suivantes : NOVUS , ALTONET


TCGI (Jersey) Ltd., Société organisée selon les lois de l'Etat de Jersey au Canada - 4710 Kingsway, 28th Floor BURNABY, British Columbia, CANADA V5H 4M2 - France


NOVAGRAAF FRANCE, Mme GUETIN Aurélie - Bâtiment O2, 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2005 n°2278791 - Publication au BOPI 2005-01-07

Renouvellement sans limitation n°2041526 - Publication au BOPI 1995-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-28

Inscription le 19 août 1996 - Changement de dénomination n°204974 - Publication au BOPI 1996-08-19

Inscription le 19 août 1996 - Transmission totale de propriété n°204975 - Publication au BOPI 1996-08-19

Renouvellement sans limitation le 5 février 2015 n°2578110 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-02-05

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