NOVUS
Présentation de la marque NOVUS
Déposée le 8 février 1985 par la société TCGI (Jersey) Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NOVUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1298609.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NOVUS arrivera à expiration en date du 8 février 2025.
TCGI (Jersey) Ltd a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2005 n°2278791 - Publication au BOPI 2005-01-07
Renouvellement sans limitation n°2041526 - Publication au BOPI 1995-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-28
Inscription le 19 août 1996 - Changement de dénomination n°204974 - Publication au BOPI 1996-08-19
Inscription le 19 août 1996 - Transmission totale de propriété n°204975 - Publication au BOPI 1996-08-19
Renouvellement sans limitation le 5 février 2015 n°2578110 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-02-05