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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TCD E DISTRIBUTION
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PROMOVAP LA VAPE QUI VIENT DU NORD
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PROMOVAP LA VAPE QUI VIENT DU NORD
SAS TCD E DISTRIBUTION

Numéro de dépôt :
4572815
Date de dépôt :
02/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/08/2029
PROMOVAP LA VAPE QUI VIENT DU NORD de TCD E DISTRIBUTION

Présentation de la marque PROMOVAP LA VAPE QUI VIENT DU NORD

Déposée par voie électronique le 2 août 2019 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TCD E DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROMOVAP LA VAPE QUI VIENT DU NORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-34 du 23 août 2019.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TCD E DISTRIBUTION domicilié(e) 8 CHEMIN DE L EPINETTE - 59530 - FRASNOY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS TCD E DISTRIBUTION, Monsieur THOMAS DANGREAU domicilié(e) 8 CHEMIN DE L EPINETTE - 59530 - FRASNOY - France.

La marque PROMOVAP LA VAPE QUI VIENT DU NORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4572815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMOVAP LA VAPE QUI VIENT DU NORD arrivera à expiration en date du 2 août 2029.


SAS TCD E DISTRIBUTION - 8 CHEMIN DE L EPINETTE - 59530 - FRASNOY - France


SAS TCD E DISTRIBUTION, Monsieur THOMAS DANGREAU - 8 CHEMIN DE L EPINETTE - 59530 - FRASNOY - France


Publication - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34

Enregistrement avec modification - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

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