Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TCC
/
Saveur plus
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Saveur plus
TCC SAS

Numéro de dépôt :
3363115
Date de dépôt :
03/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
03/06/2015
Saveur plus de TCC

Présentation de la marque Saveur plus

Déposée le 3 juin 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TCC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Saveur plus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-28 du 15 juillet 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TCC domicilié(e) 6 Rue d'Athénes,13845 VITROLLES Cedex 9 - 13845 - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 312 529 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TCC SAS domicilié(e) 6 Rue d'athenes,13845 VITROLLES Cedex 9 - 13845 - France.

La marque Saveur plus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3363115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Saveur plus est expirée depuis le 3 juin 2015.

TCC a également déposé les autres marques suivantes : THYALL


TCC SAS - 6 Rue d'Athénes,13845 VITROLLES Cedex 9 - 13845 - France - SIREN 381312529


TCC SAS - 6 Rue d'athenes,13845 VITROLLES Cedex 9 - 13845 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-45

Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28

Crustacés non vivants.