Marque renouvelée - Marque en non vigueur

THERMICARTE
TCC sas, société par actions simplifiées

Numéro de dépôt :
3069953
Date de dépôt :
05/12/2000
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/12/2020

Présentation de la marque THERMICARTE

Déposée le 5 décembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TCC société par actions simplifiées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « THERMICARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-03 du 19 janvier 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TCC société par actions simplifiées domicilié(e) 54 rue du Tilloy B.P. 80956 - 60000 - BEAUVAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 735 337 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TCC, sas domicilié(e) 54, rue du Tilloy B.P. 80856 - 60009 - BEAUVAIS cedex - France.

La marque THERMICARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3069953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque THERMICARTE est expirée depuis le 5 décembre 2020.


TCC sas, société par actions simplifiées - 54 rue du Tilloy B.P. 80956 - 60000 - BEAUVAIS - France - SIREN 344735337


TCC, sas - 54, rue du Tilloy B.P. 80856 - 60009 - BEAUVAIS cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-33

Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03

Renouvellement sans limitation le 23 novembre 2010 n°2455813 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-11-23

Photographies des déperditions thermiques détectées sur toute surface et tout volume mobile ou immobile par des moyens terrestres, sous-terrestres ou aériens (principalement le bâti d'ensembles immobiliers et les réseaux de chaleur) . Cartographie couleur représentant sous forme de photographie ou/et cadastrale des déperditions thermiques détectées sur toute surface et tout volume mobile ou immobile par des moyens terrestres, sous-terrestres ou aériens (principalement le bâti d'ensembles immobiliers et les réseaux de chaleur) . Services de cartographie couleur (édition de cartes) représentant sous forme de photographie ou/et cadastrale des déperditions thermiques détectées sur toute surface et tout volume mobile ou immobile par des moyens terrestres, sous-terrestres ou aériens (principalement le bâti d'ensembles immobiliers et les réseaux de chaleur) .

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.