TCBY Systems, LLC, société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware
Numéro de dépôt :
1349941
Date de dépôt :
09/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/04/2026
Présentation de la marque T C B Y
Déposée le 9 avril 1986 par la société TCBY Systems
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « T C B Y » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société TCBY Systems domicilié(e) 8001 Arista Place, Suite 600, 80021 BROOMFIELD, Etat du Colorado - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme LEVALET Catherine domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France.
La marque T C B Y a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1349941.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TCBY Systems, LLC, société organisée sous les lois de l'Etat du Delaware - 8001 Arista Place, Suite 600, 80021 BROOMFIELD, Etat du Colorado - États-Unis
Mme LEVALET Catherine - 2 Place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 09 - France
Renouvellement sans limitation le 27 avril 2006 n°2313618 - Publication au BOPI 2006-04-27
Renouvellement sans limitation n°2063416 - Publication au BOPI 1996-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-38
Inscription le 27 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°438670 - Publication au BOPI 2006-04-27
Inscription le 11 mai 2016 - Changement d'adresse n°669534 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-11
Renouvellement sans limitation le 4 avril 2016 n°2614763 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-04-04
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;meil, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces;épices;glace à rafraîchir;produits à base de yaourt, y compris les crèpes, gauffres, tartes, boissons frappées, parfaits, glaces en cornets et desserts à base de glace. Services de restaurants
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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