Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ILLICO
TCAT, EPIC

Numéro de dépôt :
3824404
Date de dépôt :
15/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/04/2021
ILLICO de TCAT

Présentation de la marque ILLICO

Déposée le 15 avril 2011 par TCAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ILLICO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est TCAT, EPIC domicilié(e) 20 rue aux Moines B.P. 20081 - 10901 - TROYES Cedex 9 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TCAT domicilié(e) 20 rue aux Moines B.P. 20081 - 10901 - TROYES Cedex 9 - France.

La marque ILLICO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3824404.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ILLICO est expirée depuis le 15 avril 2021.

TCAT a également déposé les autres marques suivantes : @LERTEO , FLEX' AGGLO IL SUFFIT DE DEMANDER!


TCAT, EPIC - 20 rue aux Moines B.P. 20081 - 10901 - TROYES Cedex 9 - France


TCAT - 20 rue aux Moines B.P. 20081 - 10901 - TROYES Cedex 9 - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ;

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.