Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UTILIGO
TCAS, SNC

Numéro de dépôt :
4063685
Date de dépôt :
27/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/01/2024
UTILIGO de TCAS

Présentation de la marque UTILIGO

Déposée le 27 janvier 2014 par la société TCAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « UTILIGO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Le déposant est la société TCAS domicilié(e) 792 avenue du marché gare - 34070 - MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 772 502 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TCAS, M. PIZZITOLA SERGE domicilié(e) 792 avenue du marché gare - 34070 - MONTPELLIER - France.

La marque UTILIGO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4063685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UTILIGO est expirée depuis le 27 janvier 2024.


TCAS, SNC - 792 avenue du marché gare - 34070 - MONTPELLIER - France - SIREN 791772502


TCAS, M. PIZZITOLA SERGE - 792 avenue du marché gare - 34070 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Enregistrement avec modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Machines-outils ; moteurs ; accouplements et courroies de transmission ; transmissions de machines ; coupleurs (machines) ; convertisseurs de couples ; embrayages ; volants d'inertie ; volants amortisseurs ; ralentisseurs et freins de toutes natures, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle, notamment mécaniques, hydrauliques, pneumatiques, électriques, électrostatiques, électromagnétiques ; alternateurs ; démarreurs ; dynamos ; dispositifs d'allumage pour moteurs à explosion ; bougies d'allumage ; bougies de chauffage pour moteur Diesel ; garnitures de friction et garnitures antifriction ; sabots, patins, mâchoires, rondelles, secteurs, disques, bandes, fourrures, galets, réalisés en ou revêtus de corps de friction ou antifriction ; balais de charbon, notamment pour alternateurs, moteurs électriques ou dynamos ; ventilateurs pour moteurs ; actionneurs hydrauliques de commandes d'embrayages ; moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres ; dispositifs de commandes hydrauliques ou pneumatiques pour appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement d'air, de climatisation, de désembuage pour véhicules ; turbines autres que pour véhicules terrestres ; commandes hydrauliques ou pneumatiques d'embrayages hydrauliques ; dispositifs de commande hydrauliques ou pneumatiques pour moteurs ; transmissions ; embrayages ; mécanismes d'embrayages ; disques de friction ; butées de débrayage ; commandes d'embrayages hydrauliques ; commandes électriques d'embrayages ; actionneurs électroniques et hydrauliques de commandes d'embrayages ; convertisseurs de couple pour véhicules ; générateurs électriques ; alternateurs ; moteurs pour l'aéronautique ; moteurs à air comprimé ; filtres pour le nettoyage de l'air de refroidissement pour moteurs ; filtres à huile, à essence ; pistons d'amortisseurs (parties de machines) ; dispositifs antipollution pour moteurs ; aspirateurs de poussière ; accessoires d'aspirateurs de poussière pour répandre les parfums et les désinfectants ; boîtes de vitesses autres que pour véhicules terrestres ; économiseurs de carburant pour moteurs ; cartouches pour machines à filtrer ; clapets de machines ; câbles de commande de machines ou de moteurs ; dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; commandes hydrauliques pour machines et moteurs ; commandes pneumatiques pour machines et moteurs ; convertisseurs de combustible pour moteurs à combustion interne ; courroies de ventilateurs pour moteurs ; courroies pour moteurs ; crics (machines) ; culasses de moteurs ; cylindres de moteurs ; pistons de cylindres ; démarreurs pour moteurs ; séparateurs d'eau ; échangeurs thermiques (parties de machines) ; pots d'échappement pour moteurs ; injecteurs pour moteurs ; joints (parties de moteurs) ; appareils de lavage ; installations de lavage pour véhicules ; appareils de levage ; roues de machines ; pistons (parties de machines ou de moteurs) ; pompes à air (installations de gara ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, d'indication de position, de détection, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) ; tous ces produits à l'exception d'appareils de prise de vues ; appareils et instruments de sécurité et d'enseignement ; appareils, instruments et matériels et équipements électriques et électroniques pour véhicules, à savoir commandes d'essuie-glace, de phares, de chauffage et climatisation, de réglage de sièges, de lève-vitre, de toits ouvrants, de radio et de navigation, de régulateur de vitesse ; appareils combinés d'autoradio, de navigation et de gestion de la climatisation ; coupe-circuits ; coupe-batterie (à l'arrêt et en cas de choc) ; matériel de gestion électronique de la batterie ; platines de servitude, câblages optiques, électriques et électroniques, y compris à l'état préassemblé, notamment pour véhicules et tous éléments de transmission par multiplexage, couplage ou autres, de signaux (sons, images, données) ou d'informations sur véhicules ; appareils de liaison sans fil entre appareils électroniques ; boîtes de fusibles, traditionnels, à semi-conducteurs, boîtiers d'interconnexion électrique ; appareils anti-pincements pour lève-vitre et toits ouvrants ; réseaux de communication de bord pour véhicules, notamment multiplexés et notamment appareils et instruments pour téléphones mobiles dits kits main libre incorporant un microphone, des écouteurs avec ou sans fil ; caméras ; microphones ; écouteurs ; connecteurs ; raccords ; liaisons interfaces ; équipements électriques, électroniques ou optiques, à l'exception d'appareils de prise de vues, embarqués sur véhicules, y compris véhicules terrestres, pour la conduite, la signalisation, le contrôle, l'information, la sécurité ainsi que le traitement des informations et des signaux (sons, images, données) y relatifs ; capteurs de niveau de liquide ; capteurs de niveau d'huile ; capteurs de température ; capteurs de pluie ; capteurs de salissure ; capteurs de pression ; capteurs de position, d'angle, de couple, de vitesse de rotation ; détecteurs de présence ; détecteurs de mouvement et d'analyse du mouvement ; dispositifs pour le réglage du faisceau lumineux des projecteurs ; appareils de signalisation à diodes électroluminescentes, y compris de forte puissance ; régulateurs électriques ou électroniques pour alternateurs ; régulateurs électroniques de puissance (inverseurs de courant et variateurs de courant) ; convertisseurs de courant continu/continu (pour transformer la tension d'un courant continu) ; supercondensateurs ; redresseurs de courant ; ponts de diodes ; variateurs électriques ou électroniques ; accumulateurs électriques ; relais et commutateurs électriques ; circuits imprimés ; diodes et semiconducteurs ; redresseurs, notamment ponts de diodes, modules à effet Peltier, échangeurs pour diodes et modules ; modules d'allumage électronique ;

Installations d'éclairage, projecteurs pour véhicules ; phares de véhicules ; plafonniers ; lampes ; feux de signalisation pour véhicules ; installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; aérothermes ; conditionneurs d'air ; climatiseurs ; convecteurs ; échangeurs de température ; radiateurs, tubes à ailettes, chaudières ; installations de chauffage central ; installations de chauffage urbain ; appareils de chauffage, de réfrigération, d'aération, de ventilation, de conditionnement, de climatisation, de désembuage pour véhicules et leurs organes ; échangeurs de chaleur ; ventilateurs pour climatisation ; accumulateurs de chaleur ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils pour la désodorisation de l'air ; filtres à air pour la climatisation ; installations de filtrage d'air ; ampoules d'éclairage ; ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules ; ampoules électriques ; dispositifs chauffants antibuée pour véhicules ; dispositifs antiéblouissants pour véhicules (garnitures de lampes) ; dispositifs chauffants antigivre pour véhicules ; bouchons de radiateurs ; capteurs solaires (chauffage) ; récupérateurs de chaleur ; installations de climatisation pour véhicules ; économiseurs de combustibles ; installations de conditionnement d'air pour véhicules ; dégivreurs pour véhicules ; refroidisseurs de liquides (installations) ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs ; réservoirs d'eau sous pression ; soupapes régulatrices de niveau dans les réservoirs ; évaporateurs ; radiateurs électriques ; dispositifs de stockage de chaleur ou de froid ; appareils d'éclairage directionnels ; appareils d'éclairage antiéblouissant pour les autres conducteurs ; feux de signalisation pour véhicules ; volets de réglage de l'admission d'air sur un radiateur ; installations de chauffage, de ventilation, comportant un dispositif pour la diffusion de fragrances et de parfums à l'intérieur d'un habitacle de véhicule, appareils de chauffage, d'aération, de ventilation, de conditionnement d'air, de climatisation, de désembuage pour véhicules comportant un dispositif pour la diffusion de fragrances et de parfums à l'intérieur d'un habitacle de véhicule ; installations de climatisation de véhicules comportant un dispositif pour la diffusion de fragrances et de parfums à l'intérieur d'un habitacle de véhicule.

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs ; moteurs électriques pour véhicules ; transmissions ; embrayages ; mécanismes d'embrayages ; butées de débrayage ; amortisseurs de torsion d'embrayages ; volants d'inertie ; volants d'inertie avec amortisseur de torsion ; commandes d'embrayages hydrauliques ; commandes électriques d'embrayages ; actionneurs électroniques et hydrauliques de commandes d'embrayages ; coupleurs (machines) ; convertisseurs de couple pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; ralentisseurs ; freins et installations de freinage pour véhicules, leurs organes et leurs dispositifs de commande ou de contrôle ; freins et ralentisseurs hydrodynamiques et freins et ralentisseurs à courant de Foucault pour véhicules ainsi que leurs parties composantes, les pièces détachées de fixation, de commande, de contrôle et de raccordement mécanique, hydraulique, pneumatique, électrique ou électronique ; ceintures de sécurité pour passagers de véhicules ; accessoires pour l'équipement ou l'ornementation des véhicules, à savoir capots, portes, pare-chocs, volants, pare-brise, vitres, capotes pour véhicules, boîtes de vitesses, essieux, roues, jantes de roues, pneus, chambres à air, clous pour pneus, enjoliveurs, plombs pour l'équilibrage des roues, pompes à air, chaînes pour automobiles, sièges, housses pour sièges, sièges de sécurité pour enfants, appuie-tête pour sièges, attelages de remorques, porte-bagages, porte-skis ; direction assistée électrique et/ou électronique ; suspension assistée électronique ; garnitures de freins ; antivols de direction ; actionneurs de serrures ; avertisseurs sonores ; essuie-glaces et leurs composants tels que balais d'essuie-glaces, connecteurs et appareils d'attache de balais d'essuie-glace, bras d'essuie-glaces, déflecteurs ; organes de transmission de mouvement pour essuie-glaces ; platines de support d'essuie-glaces ; moteurs électriques ; bocaux de lave-glaces ; bouchons de réservoirs sans serrure ; bouchons de réservoirs avec serrure ; cylindres de freins de commande hydraulique d'embrayage ; maîtres-cylindres de freins ou d'embrayages ; poignées de portières de véhicules ; avertisseurs de marche arrière pour véhicules ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres, circuits hydrauliques pour véhicules ; garnitures intérieures de véhicules (capitonnages) ; appareils de freinage automatique ; pare-brise intégrant un écran de visualisation de données et d'images ; rétroviseurs avec caméra vidéo, avec afficheur, avec feu de signalisation ; essuie-projecteurs ; turbines ; boîtes de vitesse robotisées ; antivols de direction électriques ;

Produits de l'imprimerie, livres, livrets, manuels, revues, journaux, en particulier pour l'automobile et l'outillage.

Vente au détail, notamment par Internet, de produits pour l'automobile, d'accessoires pour l'automobile, à savoir : balai d'essuie glace, bras de balais, commodo d'essuie glace, moteur d'essuyage, pompe lave glace, avertisseur sonore “ klaxon ”, chaîne et chaussette neige, gyrophare et feu de travail, courroie moteur, pompe à eau, poulie moteur, poulie alternateur, ligne d'échappement, catalyseur, vanne egr, filtre à particule, sonde lambda, phare, feu clignotant, ampoule d'éclairage, commodo d'éclairage, kit d'embrayage, volant moteur, câble d'embrayage, alternateur, démarreur, filtre à huile, filtre à gasoil, filtre de climatisation, filtre à air, plaquette de frein, disque de frein, étrier de frein, kit de frein, tambour de frein, pompe à vide de frein, mâchoire de frein, cylindre de roue, bougie allumage, bougie de préchauffage, turbo, bobine d'allumage, boitier de préchauffage, pompe à carburant, leve-vitre, rétroviseur, antivol de direction, serrure de porte, poignée de porte, amortisseur, rotule de direction, ressort, barre stabilisatrice, roulement de roue, cardan, soufflet de cardan, radiateur de refroidissement moteur, pompe à eau, thermostat, durite, vase d'expansion, condenseur, compresseur de climatisation, bouteille deshydratante, radiateur de chauffage, évaporateur, détendeur, pulseur de climatisation.