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Marques déposées par TCA Distribution
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BELLESA D'OC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BELLESA D'OC
TCA Distribution

Numéro de dépôt :
4494100
Date de dépôt :
24/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/10/2028
BELLESA D\'OC de TCA Distribution

Présentation de la marque BELLESA D'OC

Déposée par voie électronique le 24 octobre 2018 par TCA Distribution auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BELLESA D'OC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-46 du 16 novembre 2018.

Le déposant est TCA Distribution domicilié(e) 12 CHEMIN DE LA GRANGETTE - 34410 - SERIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TCA Distribution, Monsieur ARNAUD BACOU domicilié(e) 12 CHEMIN DE LA GRANGETTE - 34410 - SERIGNAN - France.

La marque BELLESA D'OC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4494100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLESA D'OC arrivera à expiration en date du 24 octobre 2028.

TCA Distribution a également déposé les autres marques suivantes : COSMETINA , B-Great


TCA Distribution - 12 CHEMIN DE LA GRANGETTE - 34410 - SERIGNAN - France


TCA Distribution, Monsieur ARNAUD BACOU - 12 CHEMIN DE LA GRANGETTE - 34410 - SERIGNAN - France


Publication - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté.