Marque enregistrée - Marque en vigueur

OXYBIO
TC PLASTIC

Numéro de dépôt :
4606048
Date de dépôt :
09/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/12/2029
OXYBIO de TC PLASTIC

Présentation de la marque OXYBIO

Déposée par voie électronique le 9 décembre 2019 par TC PLASTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OXYBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-01 du 3 janvier 2020.

Le déposant est TC PLASTIC domicilié(e) 9 Rue Benjamin Franklin - 44160 - PONTCHATEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TC PLASTIC, Monsieur Franck HERVIEU domicilié(e) 9 Rue Benjamin Franklin - 44160 - PONTCHATEAU - France.

La marque OXYBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4606048.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXYBIO arrivera à expiration en date du 9 décembre 2029.

TC PLASTIC a également déposé les autres marques suivantes : ODOSORB , ODOLAV , BIOLAVAIR , EPURAIR


TC PLASTIC - 9 Rue Benjamin Franklin - 44160 - PONTCHATEAU - France


TC PLASTIC, Monsieur Franck HERVIEU - 9 Rue Benjamin Franklin - 44160 - PONTCHATEAU - France


Publication - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14

Machines d'aspiration à usage industriel ; pompes (machines) ;

Appareils et machines pour la purification de l'air ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; purification de l'air ; décontamination de matériaux dangereux ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.