Marque enregistrée - Marque en vigueur

BIOLAVAIR
TC'PLASTIC, SARL

Numéro de dépôt :
4289959
Date de dépôt :
27/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/07/2026
BIOLAVAIR de TC\'PLASTIC

Présentation de la marque BIOLAVAIR

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TC'PLASTIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIOLAVAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TC'PLASTIC domicilié(e) ZI DE L'ABBAYE, RUE BENJAMIN FRANKLIN - 44160 - PONTCHATEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 444 259 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TC PLASTIC, M. FRANCK ROUXEL domicilié(e) ZI DE L'ABBAYE, RUE BENJAMIN FRANKLIN - 44160 - PONTCHATEAU - France.

La marque BIOLAVAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4289959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOLAVAIR arrivera à expiration en date du 27 juillet 2026.

TC'PLASTIC a également déposé les autres marques suivantes : ODOSORB , ODOLAV , OXYBIO , TC'PLASTIC , EPURAIR


TC'PLASTIC, SARL - ZI DE L'ABBAYE, RUE BENJAMIN FRANKLIN - 44160 - PONTCHATEAU - France - SIREN 412444259


TC PLASTIC, M. FRANCK ROUXEL - ZI DE L'ABBAYE, RUE BENJAMIN FRANKLIN - 44160 - PONTCHATEAU - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Machines d'aspiration à usage industriel ;

Appareils de ventilation ; appareils et machines pour la purification de l'air ;

Purification de l'air .