Marque expirée - Marque en non vigueur

TcLandAtlas
TC LAND EXPRESSION, Société anonyme à Conseil d'Administration

Numéro de dépôt :
3648515
Date de dépôt :
05/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2019
TcLandAtlas de TC LAND EXPRESSION

Présentation de la marque TcLandAtlas

Déposée le 5 mai 2009 par la Société Anonyme (SA) TC LAND EXPRESSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TcLandAtlas »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TC LAND EXPRESSION domicilié(e) 21 rue de la Nouë Bras de Fer Bio Ouest Ile de Nantes - 44200 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 849 096 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) 161 Rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TcLandAtlas est expirée depuis le 5 mai 2019.

TC LAND EXPRESSION a également déposé les autres marques suivantes : CIMNA , ImmunoAtlas , EPEMED , TCLAND


TC LAND EXPRESSION, Société anonyme à Conseil d'Administration - 21 rue de la Nouë Bras de Fer Bio Ouest Ile de Nantes - 44200 - NANTES - France - SIREN 443849096


BREMA-LOYER - 161 Rue de Courcelles - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Recueil et systématisation de données dans un fichier central concernant la génétique, la transplantation et les maladies du système immunitaire ; gestion de fichiers informatiques ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers.

Fourniture d'accès à une base de données pour l'Internet rassemblant des informations publiques et des informations obtenues en interne dans le domaine de la génétique, de la transplantation et des maladies du système immunitaire.

Edition et publication de bases de données relatives à la génétique, à la transplantation et aux maladies du système immunitaire ; publication en ligne de ces données.

Recherche et analyses dans le domaine de la génétique, de la transplantation et de l'immunologie, conception et développement de bases de données.