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Marques déposées par TC INNOV
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TC innov
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TC innov
TC INNOV

Numéro de dépôt :
4596819
Date de dépôt :
06/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/11/2029
TC innov de TC INNOV

Présentation de la marque TC innov

Déposée par voie électronique le 6 novembre 2019 par TC INNOV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TC innov » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-48 du 29 novembre 2019.

Le déposant est TC INNOV domicilié(e) Rue Benjamin Franklin - 44160 - PONTCHATEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame AUDREY GAYAUD domicilié(e) 5 rue du Clos Toreau - 44230 - SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE - France.

La marque TC innov a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4596819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 19 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TC innov arrivera à expiration en date du 6 novembre 2029.


TC INNOV - Rue Benjamin Franklin - 44160 - PONTCHATEAU - France


Madame AUDREY GAYAUD - 5 rue du Clos Toreau - 44230 - SAINT SEBASTIEN SUR LOIRE - France


Publication - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Enregistrement sans modification - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Machines d'aspiration à usage industriel ; pompes (machines) ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ;

Informations en matière de traitement de matériaux ; purification de l'air ; décontamination de matériaux dangereux ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.