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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TC FOOD
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TOTO BELLO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOTO BELLO
sarl TC FOOD

Numéro de dépôt :
4678903
Date de dépôt :
03/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/09/2030
TOTO BELLO de TC FOOD

Présentation de la marque TOTO BELLO

Déposée par voie électronique le 3 septembre 2020 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TC FOOD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOTO BELLO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-39 du 25 septembre 2020.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TC FOOD domicilié(e) 89 rue bourrassol - 31300 - toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sarl TC FOOD, Madame cedric LEMAITRE domicilié(e) 89 rue bourrassol - 31300 - toulouse - France.

La marque TOTO BELLO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4678903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOTO BELLO arrivera à expiration en date du 3 septembre 2030.


sarl TC FOOD - 89 rue bourrassol - 31300 - toulouse - France


sarl TC FOOD, Madame cedric LEMAITRE - 89 rue bourrassol - 31300 - toulouse - France


Publication - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-39

Enregistrement sans modification - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2021-02

Services de restauration (alimentation).