Marque expirée - Marque en non vigueur

NOUVEAU COMMERCE
TBWA \ PARIS société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3403532
Date de dépôt :
16/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2016
NOUVEAU COMMERCE de TBWA \\ PARIS

Présentation de la marque NOUVEAU COMMERCE

Déposée le 16 janvier 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TBWA \ PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOUVEAU COMMERCE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TBWA \ PARIS domicilié(e) 162-164, rue de Billancourt,92100 BOULOGNE - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 682 005 079 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUVEAU COMMERCE est expirée depuis le 16 janvier 2016.

TBWA \ PARIS a également déposé les autres marques suivantes : TU COMPTES BEAUCOUP POUR MOI , OUI ON PEUT ETRE MEILLEUR ET MOINS CHER , NEW TOOLS FOR YOUR SKIN , TBWA\STORIES Inc , VIVE LA VIE MOBILE , THE FUTURE IS WIDE OPEN , Vous êtes ce que nous avons de plus cher , HACKMACHINE , LE MOIS JE , Ils voient le commerce comme moi


TBWA \ PARIS société par actions simplifiée - 162-164, rue de Billancourt,92100 BOULOGNE - 92100 - France - SIREN 682005079


DESBARRES & STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-30

Errata de la publication - Publication au BOPI 2006-18

Publication - Publication le 24 févr. 2006 au BOPI 2006-08

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières).Services fournis ou rendus dans le cadre du commerce de détail de produits alimentaires ci-dessus désignés, de produits cosmétiques et de parfumerie, de vêtements, de télévision, d'appareils électroménagers, à savoir, réfrigérateurs, congélateurs, sèche-linge, fours, lave-linge, lave-vaisselle, plaques chauffantes, hottes aspirantes, aspirateurs, cafetières électriques, grille-pain, appareils de conditionnement d'air, sèche-cheveux, rasoir électrique ou non électrique, de chaînes-hifi, de produits de l'imprimerie, d'articles de jardinage, à savoir, tondeuses, débroussailleuses, bêches, cisailles, plantoirs, systèmes d'arrosage, outils à main pour le jardinage actionnés manuellement, pelles, pioches, râteaux, d'articles de bricolage, à savoir outils tenus à la main actionnés autrement que manuellement, quincaillerie métallique, d'articles de sport et de loisirs, à savoir, ski, balançoire, balles et ballons de jeux, bicyclettes, billard, boules de jeux, cannes à pêche, cannes de golf, cartes à jouer, cerf-volant, raquettes de tennis, appareils de culture physique, engins pour exercice corporel, patins à roulettes, planches à voile, de meubles, de divertissement, de voyages.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).