Déposée le 3 mai 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TBWA\GROUPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « TEXTUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-24 du 11 juin 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TBWA\GROUPE domicilié(e) 162/164 RUE DE BILLANCOURT - 92100 - BOULOGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 682 005 079 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, M. DESBARRES Thierry domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.
La marque TEXTUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789812.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TBWA\GROUPE, société par actions simplifiée - 162/164 RUE DE BILLANCOURT - 92100 - BOULOGNE - France - SIREN 682005079
DESBARRES & STAEFFEN, M. DESBARRES Thierry - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France
Inscription le 16 janvier 2003 - Changement de dénomination n°363421 - Publication au BOPI 2003-01-16
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-05
Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2008 n°2392447 - Publication au BOPI 2008-12-18
Publication - Publication le 11 juin 1999 au BOPI 1999-24
Inscription le 2 mai 2019 - Changement de nom, de dénomination n°755578 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-05-02
Inscription le 29 avril 2019 - Transmission totale de propriété n°755577 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-04-29
Inscription le 29 avril 2019 - Changement de forme juridique n°755576 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-04-29
Renouvellement sans limitation le 10 mai 2019 n°2714819 - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-05-10
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes pour la papeterie et le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Publicité et affaires, à savoir aide à la direction des affaires, conseil et organisation en direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, renseignements d'affaires ; conseils, information ou renseignements d'affaires ; conseil en publicité, en communication, agence de publicité, gestion de fichiers informatiques et de banques de données interactives ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; étude de marché ; communication interne et externe des entreprises ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; location et recherche d'espaces publicitaires ; sondage d'opinion ; relations publiques. Toutes prestations de service en matière de communication ; agence de presse et d'information ; télécommunications ; télécommunications multimédia ; télécommunications par terminaux d'ordinateur, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique, par l'Internet ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques, télévisées ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ; transmission d'informations par code télématique et par nom de domaine ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; consultation sur écran d'informations à partir d'une banque de données ; service de messagerie en ligne ; services de communication électronique et par ordinateur ; services d'échange électronique de données. Education et divertissement ; formation ; édition de livres, revues ; abonnement de journaux ; production de films ; activités culturelles et sportives ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, d'expositions à buts culturels ou éducatifs, de séminaires, de symposiums ; organisation d'événements à but culturel ou éducatif ; service d'édition. Aides aux entreprises pour la conception et la rédaction de tous textes, de quelque nature qu'ils soient et quel que soit le type de vecteur choisi comme plate-forme de communication.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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