Marque enregistrée - Marque en vigueur

Commerçants autrement
TBWA\GROUPE

Numéro de dépôt :
4437761
Date de dépôt :
16/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2028
Commerçants autrement de TBWA\\GROUPE

Présentation de la marque Commerçants autrement

Déposée par voie électronique le 16 mars 2018 par TBWA\GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Commerçants autrement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.

Le déposant est TBWA\GROUPE domicilié(e) 162-164 RUE DE BILLANCOURT - 92100 - BOULOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN, Monsieur Thierry DESBARRES domicilié(e) 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque Commerçants autrement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4437761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Commerçants autrement arrivera à expiration en date du 16 mars 2028.

TBWA\GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : TEXTUEL , Le SQUAD , Flash Stories by McCafé , LOST IN THE BLACK FOREST , 65 dB , OUIVOYAGES , SOMEWHERE ELSE , TEOMIS , Harrison & Wolf , POSITIVE BANKING


TBWA\GROUPE - 162-164 RUE DE BILLANCOURT - 92100 - BOULOGNE - France


DESBARRES & STAEFFEN, Monsieur Thierry DESBARRES - 18 avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-29

Inscription le 31 octobre 2018 - Transmission totale de propriété n°736906 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-10-31

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ;

Couleurs ; vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants (ni pour métaux ni pour semences) ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ;

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches (éclairage) ;

Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres ; matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiénique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ;

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie métallique non électrique ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ;

Machines outils ; moteurs (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; accouplements (non électriques) et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux entraînés manuellement ; couveuses pour les oeufs ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; extincteurs ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ;

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs, feux d'artifices ;

Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ;

Instruments de musique ;

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer, caractères d'imprimerie ; clichés ; affiches, brochures, catalogues, impressions, journaux, prospectus, tickets (billets) ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ;

Meubles ; glaces (miroirs) cadres ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voiture d'enfant), voiles (gréement), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes ;

Fils à usage textile ;

Tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table ;

Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets ; épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matière textile ;

Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël ;

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux ; malt ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ;

Tabac ; articles pour fumeurs non en métaux précieux, allumettes ;

Publicité, affichage, agence de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, courrier publicitaire, démonstration de produits, distribution d'échantillons, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, conseils en organisation et direction des affaire, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, promotion des ventes, publication de textes publicitaires, publicité par correspondance, radiophonique et télévisée ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; comptabilité ; bureaux de placement ; travaux de bureau, direction professionnelle des affaires artistiques ; études de marchés, recherches de marchés, sondages d'opinion ; mercatique (marketing) dans le domaine de la publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; services de vente au détail de marchandises en magasins à savoir vente de produits multimédia, informatiques, audiovisuels, de téléphonie, de musique et de photographie, de produits de l'imprimerie, de la papeterie, livres, de produits pour les activités artistiques et culturelles, de jeux et jouets, de produits pour l'entretien, la rénovation et la décoration de la maison (intérieur et extérieur), de produits pour le jardin, le jardinage et les activités de plein air, de produits de l'électroménager (petits et gros), de produits d'ameublement (intérieur et extérieur de la maison), de produits d'éclairage, d'ustensiles et de récipients pour le ménage ou la cuisine, de linges, tissus et textiles, de produits de quincaillerie, de bricolage, d'outillage, de produits pour les voitures et les bicyclettes, de divertissement (feux d'artifice, instruments de musique…), de joaillerie, d'articles de mercerie, de produits vestimentaires (vêtements, chaussures, chapellerie), de maroquinerie et de bagages, de produits alimentaires, de produits d'hygiène et de beauté (cosmétiques), d'articles de puériculture, de parapharmacie, de bijouterie, horlogerie, de produits pour animaux, services fournis dans le cadre du commerce de détail de marchandises à savoir de produits multimédia, informatiques, audiovisuels, de téléphonie, de musique et de photographie, de produits de l'imprimerie, de la papeterie, livres, de produits pour les activités artistiques et culturelles, de jeux et jouets, de produits pour l'entretien, la rénovation et la décoration de la maison (intérieur et extérieur), de produits pour le jardin, le jardinage et les activités de plein air, de produits de l'électroménager (petits et gros), de produits d'ameublement (intérieur et extérieur de la maison), de produits d'éclairage, d'ustensiles et de récipients pour le ménage ou la cuisine, de linges, tissus et textiles, de produits de quincaillerie, de bricolage, d'outillage, de produits pour les voitures et les bicyclettes, de divertissement (feux d'artifice, instruments de musique…), de joaillerie, d'articles de mercerie, de produits vestimentaires (vêtements, chaussures, chapellerie), de maroquinerie et de bagages, de produits alimentaires, de produits d'hygiène et de beauté (cosmétiques), d'articles de puériculture, de parapharmacie, de bijouterie, horlogerie, de produits pour animaux ;

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; caisses de prévoyance ; banque directe ; services de liquidation d'entreprises ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; estimations immobilières ; gérance d'immeubles ;

Forage de puits ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; désinfection ; dératisation ; blanchisserie ; rénovation de vêtements ; rechapage ou vulcanisation de pneus ; travaux de cordonnerie ;

Télécommunications ; services de communication et de transmission de données par réseaux de communication, à savoir mise en ligne de catalogues de produits destinés aux consommateurs accessibles par l'intermédiaire de réseaux téléphoniques, informatiques, télématiques, électroniques et numériques permettant la prise de commandes et/ou la consultation de catalogues en ligne ; télécommunications et messageries électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet) ou par voie téléphonique et télématique ; transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique ; transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial ; communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs ; services d'affichage électronique ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; distribution de journaux ; distribution d'eau et d'électricité ; remorquage ; location de garages ; location d'automobiles ; services de taxis ; réservation de places de voyage ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; sciage ; broderie ; couture ; découpage ; polissage ; teinture de textile ; retouche de vêtements ; imperméabilisation de tissus ; reliure de documents ; étamage ; purification de l'air ; vulcanisation ; décontamination de matériaux dangereux ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ;

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; prêt de livres ; dressage d'animaux ; production de films ; location de films ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacle ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; programmation pour ordinateur ; création et entretien de sites web pour des tiers ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; hébergement de sites informatiques (sites web) ; contrôle technique de véhicules automobiles ; décoration intérieure ; services de dessinateurs pour emballage ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; cantines ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation d'hôtels ; crèches d'enfants ; exploitation de terrain de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ;

Assistance médicale ; maison de convalescence ; services d'opticien ; services vétérinaires ; salons de beauté ; salons de coiffure ; horticulture ; services de jardiniers-paysagistes ; services vétérinaires ;

Agences matrimoniales ; services juridiques ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité.