Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRAND COMPANY
TBWA \ FULL DESIGN société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95560350
Date de dépôt :
27/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2015

Présentation de la marque BRAND COMPANY

Déposée le 27 février 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TBWA \ FULL DESIGN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRAND COMPANY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-14 du 7 avril 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TBWA \ FULL DESIGN domicilié(e) 50-54, rue de Silly,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2282470) - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 540 981 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2282470) - 75001 - France.

La marque BRAND COMPANY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95560350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BRAND COMPANY est expirée depuis le 27 février 2015.

TBWA \ FULL DESIGN a également déposé les autres marques suivantes : BRAND DESIGN COMPANY


TBWA \ FULL DESIGN société par actions simplifiée - 50-54, rue de Silly,92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2282470) - 92100 - France - SIREN 347540981


DESBARRES & STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS (dossier no 2282470) - 75001 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-12

Renouvellement sans limitation le 22 février 2005 n°2282470 - Publication au BOPI 2005-02-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-31

Inscription le 16 février 2005 - Changement de dénomination n°407856 - Publication au BOPI 2005-02-16

Inscription le 17 avril 2001 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°321329 - Publication au BOPI 2001-04-17

Inscription le 18 décembre 2002 - Changement d'adresse n°361646 - Publication au BOPI 2002-12-18

Inscription le 16 février 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°407855 - Publication au BOPI 2005-02-16

Inscription le 17 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°321328 - Publication au BOPI 2001-04-17

Publication - Publication le 7 avr. 1995 au BOPI 1995-14

- Papier carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie Photographies; papeteries; adhésifs (Matières collantes) pour la papeterie ou le ménage - Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) - Matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) - Cartes à jouer; caractères d'imprimerie, clichés - Distribution de prospectus, d'échantillons; service d'abonnement de journaux pour des tiers - Conseils, informations ou renseignements d'affaires, comptabilité - Reproduction de documents, bureaux de placement.Gestion de fichiers informatiques - Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité - Editions de livres, de revues - Production de spectacles, de films - Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. - Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs - Agence de publicité

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.