Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NON PROFIT
TBWA\CORPORATE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3171158
Date de dépôt :
26/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/06/2022
NON PROFIT de TBWA\\CORPORATE

Présentation de la marque NON PROFIT

Déposée le 26 juin 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TBWA\CORPORATE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NON PROFIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TBWA\CORPORATE domicilié(e) 50-54, rue de Silly - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 128 222 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France.

La marque NON PROFIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NON PROFIT est expirée depuis le 26 juin 2022.

TBWA\CORPORATE a également déposé les autres marques suivantes : BENCHMAKER , DATAREFINERY , WATCH! , GOOD FOR YOU, RIGHT FOR ALL , Valeur Equitable Ajoutée , JOBTESTING , GRP carré , 100 % DE CONTROLE , SRM SHAREHOLDER RELATIONSHIP MANAGEMENT , PERES NOEL EN COLERE


TBWA\CORPORATE, société par actions simplifiée - 50-54, rue de Silly - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 340128222


DESBARRES & STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra - 75001 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-48

Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31

Inscription le 16 avril 2012 - Changement de dénomination n°573778 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-16

Inscription le 16 avril 2012 - Changement de nature juridique n°573779 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-04-16

Renouvellement sans limitation le 21 mai 2012 n°2499656 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-05-21

Publicité ; conseil en publicité, en communication ; agence de publicité ; gestion de fichiers informatiques et de banques de données interactives ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; étude de marché ; communication interne et externe des entreprises ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; location et recherche d'espaces publicitaires ; sondage d'opinion ; relations publiques ; services de développement de la communication et de la mercatique interactive ; agences de créations publicitaires ; conseils en communication interne et externe et en mercatique ; services de saisie, de traitement et d'exploitation de données interactives dans le domaine de la publicité et des affaires commerciales ; informations et conseils d'affaires dans le domaine du multimédia et de la télématique ; relations presse ; promotions et stimulations des ventes pour des tiers ; élaboration (conception) de campagnes publicitaires, d'annonces publicitaires, de matériels publicitaires ; organisation d'évènements au sein de l'entreprise notamment aux fins de motiver, de stimuler les forces de ventes ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité ; services mercatiques et de marchandisages ; conseils en marchandisage ; services de démarchage de clientèle notamment par publipostage, par voie de presse ou par téléphone ; services de marchéage et de mercatique direct ; services de communication publicitaire ; publicité en ligne sur réseaux de communication informatique ; recherche d'informations dans les fichiers informatiques pour les tiers ; consultations publicitaires dans le domaine du multimédia ; services d'études et d'analyses commerciales, mercatiques, en relation avec la création de produits publicitaires, tous les services précités étant destinés aux organisations du secteur non marchand (organisations non gouvernementales, associations, mutuelles, coopératives, syndicats...) . Télécommunications, télécommunications multimédia interactives, télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique, par l'Internet ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations par codes télématiques et par noms de domaines ; transmissions d'informations contenues dans des banques de données ; consultations sur écrans d'informations à partir d'une banque de données ; messagerie en ligne ; services d'échanges électroniques de données ; agences de presse et d'informations ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques, télévisées ; messagerie électronique ; transmission d'informations par voie électronique et par ordinateur ; services de transmission d'informations par réseaux nationaux et internationaux de communication et de télécommunication par l'Internet, l'intranet, l'extranet ; services de fourniture d'accès à un réseau de télécommunications national et international. Divertissements, activités culturelles et sportives ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums, d'expositions et d'évènements à buts culturels ou éducatifs ; organisation d'évènements à buts culturels ou éducatifs ; services d'édition ; éditions publicitaires ; éditions électroniques ; publications électroniques en ligne non téléchargeables ; productions de films, de films publicitaires, de films publicitaires institutionnels ; production et conception (réalisation) de spectacles ; formation, éducation, organisation de séminaires de formation ; services de médiathèque, à savoir prêt et location de documents et de supports d'informations relatifs à différents médias notamment audiovisuels et écrits ; reportages photographiques. Services de création de nom ; services de dessinateurs pour emballages et conditionnements de produits ; services d'organisation de séances de créativité ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; services de conception (création) de campagnes publicitaires ; création (conception) et réalisation, mise à jour et maintenance de logiciels et de banques de données interactives, création (conception) et hébergement de sites web, de sites Internet ; création (conception) de plans médias ; conseils et consultations dans le domaine de l'informatique, de l'intranet, de l'Internet, de l'extranet ; création (conception) de sites marchands, de bornes interactives, de plans médias, de centres serveurs, d'applications informatiques, de communications et de télécommunications ; services de programmation pour ordinateurs ; téléchargement d'informations.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.