Déposée le 1 décembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TBWA\COMPACT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « COMPACT COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-51 du 23 décembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TBWA\COMPACT domicilié(e) Sirius Bat C, 239 route de Saint Simon, BP 24748 - 31047 - TOULOUSE CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 469 706 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TBWA\COMPACT, Mme. Isabelle De colonges domicilié(e) Sirius Bat C, 239 route de Saint Simon, BP 24748 - 31047 - TOULOUSE CEDEX 1 - France.
La marque COMPACT COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878297.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TBWA\COMPACT, SAS - Sirius Bat C, 239 route de Saint Simon, BP 24748 - 31047 - TOULOUSE CEDEX 1 - France - SIREN 327469706
TBWA\COMPACT, Mme. Isabelle De colonges - Sirius Bat C, 239 route de Saint Simon, BP 24748 - 31047 - TOULOUSE CEDEX 1 - France
Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51
Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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