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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TBS INDUSTRIE
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TBS INDUSTRIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TBS INDUSTRIE
TBS INDUSTRIE Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3329336
Date de dépôt :
13/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/12/2014
TBS INDUSTRIE de TBS INDUSTRIE

Présentation de la marque TBS INDUSTRIE

Déposée le 13 décembre 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TBS INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TBS INDUSTRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-03 du 21 janvier 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TBS INDUSTRIE domicilié(e) 3 Rue du Chêne Galant, Route de Chaudron en Mauge,49110 SAINT-PIERRE-MONTLIMART - 49110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 443 523 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BREMA domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque TBS INDUSTRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3329336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TBS INDUSTRIE est expirée depuis le 13 décembre 2014.

TBS INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : MOBI'CAISSE , SAM , TBS INDUSTRIE , MOBI'K E$


TBS INDUSTRIE Société à Responsabilité Limitée - 3 Rue du Chêne Galant, Route de Chaudron en Mauge,49110 SAINT-PIERRE-MONTLIMART - 49110 - France - SIREN 331443523


Cabinet BREMA - 78 Avenue Raymond Poincaré,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-20

Publication - Publication le 21 janv. 2005 au BOPI 2005-03

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