TBS INDUSTRIE
Présentation de la marque TBS INDUSTRIE
Déposée le 6 mars 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TBS INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TBS INDUSTRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TBS INDUSTRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1301413.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TBS INDUSTRIE est expirée depuis le 6 mars 2015.
TBS INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement avec limitation le 13 décembre 2004 n°2277079 - Publication au BOPI 2004-12-13
Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2004 n°2044032 - Publication au BOPI 2004-12-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-32
Inscription le 8 octobre 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°263912 - Publication au BOPI 1998-10-08