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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TBS INDUSTRIE
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TBS INDUSTRIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TBS INDUSTRIE
TBS INDUSTRIE Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1301413
Date de dépôt :
06/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/03/2015
TBS INDUSTRIE de TBS INDUSTRIE

Présentation de la marque TBS INDUSTRIE

Déposée le 6 mars 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TBS INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TBS INDUSTRIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TBS INDUSTRIE domicilié(e) 3 Rue du Chêne Galant, Route de Chaudron en Mauge - 49110 - SAINT-PIERRE-MONTLIMART - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 443 523 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREMA domicilié(e) 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.

La marque TBS INDUSTRIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1301413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TBS INDUSTRIE est expirée depuis le 6 mars 2015.

TBS INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : MOBI'CAISSE , SAM , TBS INDUSTRIE , MOBI'K E$


TBS INDUSTRIE Société à Responsabilité Limitée - 3 Rue du Chêne Galant, Route de Chaudron en Mauge - 49110 - SAINT-PIERRE-MONTLIMART - France - SIREN 331443523


CABINET BREMA - 78 avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France


Renouvellement avec limitation le 13 décembre 2004 n°2277079 - Publication au BOPI 2004-12-13

Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2004 n°2044032 - Publication au BOPI 2004-12-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-32

Inscription le 8 octobre 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°263912 - Publication au BOPI 1998-10-08

“ Caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, notamment ordinateurs, logiciels (programmes enregistrés), périphériques d'ordinateurs ”.