Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAM
TBS INDUSTRIE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3880536
Date de dépôt :
09/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/12/2021
SAM de TBS INDUSTRIE

Présentation de la marque SAM

Déposée le 9 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TBS INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TBS INDUSTRIE domicilié(e) - 49111 - SAINT-PIERRE-MONTLIMART - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 443 523 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque SAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3880536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAM est expirée depuis le 9 décembre 2021.

TBS INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : MOBI'CAISSE , TBS INDUSTRIE , TBS INDUSTRIE , MOBI'K E$


TBS INDUSTRIE, Société à responsabilité limitée - 49111 - SAINT-PIERRE-MONTLIMART - France - SIREN 331443523


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de caisses enregistreuses et de lecteurs de codes barres ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs et de périphériques informatiques ;

Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; assistance technique et maintenance en matière de logiciels ; assistance technique en matière informatique ; maintenance informatique.