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Marques déposées par TBS DISTRIBUTION
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Les cent clochers
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les cent clochers
TBS DISTRIBUTION

Numéro de dépôt :
4659365
Date de dépôt :
22/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/06/2030
Les cent clochers de TBS DISTRIBUTION

Présentation de la marque Les cent clochers

Déposée par voie électronique le 22 juin 2020 par TBS DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les cent clochers » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-29 du 17 juillet 2020.

Le déposant est TBS DISTRIBUTION domicilié(e) 26 Rue du Maréchal JOFFRE - 76130 - Mont Saint Aignan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alexandre DEBROAS domicilié(e) 26 Rue du Maréchal JOFFRE - 76130 - Mont Saint Aignan - France.

La marque Les cent clochers a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4659365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les cent clochers arrivera à expiration en date du 22 juin 2030.

TBS DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : Brasseurs Normands , 1431 , 1456 , Les brasseurs normands


TBS DISTRIBUTION - 26 Rue du Maréchal JOFFRE - 76130 - Mont Saint Aignan - France


Monsieur Alexandre DEBROAS - 26 Rue du Maréchal JOFFRE - 76130 - Mont Saint Aignan - France


Publication - Publication le 17 juil. 2020 au BOPI 2020-29

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.