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Marques déposées par TBS DISTRIBUTION
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Les brasseurs normands
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Les brasseurs normands
TBS DISTRIBUTION

Numéro de dépôt :
4530903
Date de dépôt :
05/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/03/2029
Les brasseurs normands de TBS DISTRIBUTION

Présentation de la marque Les brasseurs normands

Déposée par voie électronique le 5 mars 2019 par TBS DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les brasseurs normands » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-13 du 29 mars 2019.

Le déposant est TBS DISTRIBUTION domicilié(e) 26 Rue du Maréchal Joffre - 76130 - Mont Saint Aignan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TBS DISTRIBUTION, Monsieur Alexandre DEBROAS domicilié(e) 26 Rue du Maréchal Joffre - 76130 - Mont Saint Aignan - France.

La marque Les brasseurs normands a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4530903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 25 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les brasseurs normands arrivera à expiration en date du 5 mars 2029.

TBS DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : Brasseurs Normands , 1431 , 1456 , Les cent clochers


TBS DISTRIBUTION - 26 Rue du Maréchal Joffre - 76130 - Mont Saint Aignan - France


TBS DISTRIBUTION, Monsieur Alexandre DEBROAS - 26 Rue du Maréchal Joffre - 76130 - Mont Saint Aignan - France


Publication - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2019-13

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Bouteilles ; verres (récipients) ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.