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Marques déposées par TBS DISTRIBUTION
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Brasseurs Normands
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Brasseurs Normands
TBS DISTRIBUTION

Numéro de dépôt :
4558319
Date de dépôt :
10/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/06/2029
Brasseurs Normands de TBS DISTRIBUTION

Présentation de la marque Brasseurs Normands

Déposée par voie électronique le 10 juin 2019 par TBS DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Brasseurs Normands » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-27 du 5 juillet 2019.

Le déposant est TBS DISTRIBUTION domicilié(e) 26 Rue du Maréchal Joffre - 76130 - Mont Saint Aignan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alexandre DEBROAS domicilié(e) 26 Rue du Maréchal Joffre - 76130 - Mont Saint Aignan - France.

La marque Brasseurs Normands a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4558319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brasseurs Normands arrivera à expiration en date du 10 juin 2029.

TBS DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : 1431 , 1456 , Les cent clochers , Les brasseurs normands


TBS DISTRIBUTION - 26 Rue du Maréchal Joffre - 76130 - Mont Saint Aignan - France


Monsieur Alexandre DEBROAS - 26 Rue du Maréchal Joffre - 76130 - Mont Saint Aignan - France


Publication - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Enregistrement avec modification - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Bières ;

Cidres bénéficiant de l'indication géographique protégée Cidre de Normandie ou Cidre normand ; Eaux-de-vie bénéficiant de l'indication géographique Eau-de-vie de cidre de Normandie ; Eaux-de-vie bénéficiant de l'indication géographique Eaux-de-vie de poiré de Normandie ; Pommeau bénéficiant de l'indication géographique Pommeau de Normandie.