Déposée le 11 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) TBO XIII BIS ORGANISATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « RIVE DROITE MUSIC »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TBO XIII BIS ORGANISATION domicilié(e) 34, rue Eugène Flachat,75017 PARIS (dossier no 2318409) - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 474 442 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2318409) - 75002 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RIVE DROITE MUSIC est expirée depuis le 11 juin 2016.
TBO XIII BIS ORGANISATION Société anonyme - 34, rue Eugène Flachat,75017 PARIS (dossier no 2318409) - 75017 - France - SIREN 383474442
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38, avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2318409) - 75002 - France
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2006 n°2318409 - Publication au BOPI 2006-06-29
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-47
Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; bandes magnétiques, bandes vidéo, films cinématographiques impressionnés, supports d'enregistrement sonores, disques acoustiques, disques compacts, audio, vidéo, optiques enregistrés; cassettes audio et vidéo enregistrées.Edition de disques, disques compacts, cassettes.Divertissement radiophoniques et télévisés.Production de films, de disques, disques compacts, cassettes audio et vidéo.Services de studio d'enregistrement, agences pour artistes, auditions d'artistes, études de projets artistiques et notamment musicaux.Organisation et planification de festivals, de manifestations autour de la musique.Production de spectacles.Organisation de concerts, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Services d'orchestres, de chanteurs.Discothèques.Location de films, d'enregistrements phonographiques.Organisations de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Edition de revues, magazines et livres
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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