Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COM'UNIC 360
TBM COMMUNICATION, SASU

Numéro de dépôt :
3967844
Date de dépôt :
11/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/12/2022
COM\'UNIC 360 de TBM COMMUNICATION

Présentation de la marque COM'UNIC 360

Déposée par voie électronique le 11 décembre 2012 par TBM COMMUNICATIONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COM'UNIC 360 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est TBM COMMUNICATIONTODO domicilié(e) 61 avenue de la Libération - 95540 - MERY SUR OISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TBM COMMUNICATION, Mme. AURELIE TURPIN domicilié(e) 61 avenue de la Libération - 95540 - MERY SUR OISE - France.

La marque COM'UNIC 360 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3967844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COM'UNIC 360 est expirée depuis le 11 décembre 2022.


TBM COMMUNICATION, SASU - 61 avenue de la Libération - 95540 - MERY SUR OISE - France


TBM COMMUNICATION, Mme. AURELIE TURPIN - 61 avenue de la Libération - 95540 - MERY SUR OISE - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.