Marque enregistrée - Marque en vigueur

SclerFIX
TBF - GENIE TISSULAIRE et par abréviation TBF

Numéro de dépôt :
4406904
Date de dépôt :
23/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/11/2027
SclerFIX de TBF - GENIE TISSULAIRE et par abréviation TBF

Présentation de la marque SclerFIX

Déposée par voie électronique le 23 novembre 2017 par TBF - GENIE TISSULAIRE et par abréviation TBF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SclerFIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Le déposant est TBF - GENIE TISSULAIRE et par abréviation TBF domicilié(e) 6 rue d'Italie - 69780 - MIONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Laurence REY domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SclerFIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4406904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SclerFIX arrivera à expiration en date du 23 novembre 2027.

TBF - GENIE TISSULAIRE et par abréviation TBF a également déposé les autres marques suivantes : VISIO AMTRIX , NerVFix


TBF - GENIE TISSULAIRE et par abréviation TBF - 6 rue d'Italie - 69780 - MIONS - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Madame Laurence REY - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Culture de tissus biologiques à usage médical ; implants chirurgicaux (tissus vivants) ; articles de substitution et de comblement à différentes fins chirurgicales à base de tissus vivants ;

Articles à des fins chirurgicales de réparation de lésions de surface oculaire et de sclère, support et réparation, substitution et comblement de lésions musculosquelettiques, de ligaments, de tendons, de cartilage et de ménisque, de paroi de type fascia lata, de traitement de paroi de dure mère, de tissus épineural, et de traitement et régénération de peau ;

Services médicaux en matière de procédés de traitement de tissus placentaire.