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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) TBF – GENIE TISSULAIRE et par abréviation TBF
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CARTIPATCH
Marque expirée - Marque en non vigueur

CARTIPATCH
TBF – GENIE TISSULAIRE et par abréviation TBF, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3003058
Date de dépôt :
19/01/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/01/2020

Présentation de la marque CARTIPATCH

Déposée le 19 janvier 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TBF – GENIE TISSULAIRE et par abréviation TBF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CARTIPATCH »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TBF – GENIE TISSULAIRE et par abréviation TBF domicilié(e) 6 rue d'Italie - 69780 - MIONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 879 818 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CARTIPATCH est expirée depuis le 19 janvier 2020.

TBF – GENIE TISSULAIRE et par abréviation TBF a également déposé les autres marques suivantes : PHOENIX , PATHAPHOENIX , TBF , ACMTRIX , AMTRIX , TBF , GELFORCEL


TBF – GENIE TISSULAIRE et par abréviation TBF, Société par Actions Simplifiée - 6 rue d'Italie - 69780 - MIONS - France - SIREN 389879818


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 9 décembre 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°487347 - Publication au BOPI 2008-12-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-26

Publication - Publication le 3 mars 2000 au BOPI 2000-09

Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2009 n°2426672 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-12-29

- services de transformation de tissus d'origine humaine en vue de leur utilisation à des fins thérapeutiques sous la forme d'un produit contenant une culture cellulaire pour la réparation du cartilage. - produits contenant une culture de cellules humaines destinés à des fins thérapeutiques pour la réparation du cartilage. - instruments chirurgicaux utilisés en vue de la réparation des lésions cartilagineuses.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.