Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACMTRIX
TBF – GENIE TISSULAIRE et par abréviation TBF, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4241719
Date de dépôt :
19/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/01/2026
ACMTRIX de TBF – GENIE TISSULAIRE et par abréviation TBF

Présentation de la marque ACMTRIX

Déposée le 19 janvier 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TBF – GENIE TISSULAIRE et par abréviation TBF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ACMTRIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-06 du 12 février 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TBF – GENIE TISSULAIRE et par abréviation TBF domicilié(e) 6 rue d'Italie - 69780 - MIONS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 879 818 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ACMTRIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4241719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACMTRIX arrivera à expiration en date du 19 janvier 2026.

TBF – GENIE TISSULAIRE et par abréviation TBF a également déposé les autres marques suivantes : PHOENIX , PATHAPHOENIX , TBF , AMTRIX , TBF , GELFORCEL , CARTIPATCH


TBF – GENIE TISSULAIRE et par abréviation TBF, Société par Actions Simplifiée - 6 rue d'Italie - 69780 - MIONS - France - SIREN 389879818


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Culture de tissus biologiques à usage médical ; implants chirurgicaux (tissus vivants) ; articles de substitution et de comblement à différentes fins chirurgicales à base de tissus vivants ;

Articles de substitution et de comblement à des fins chirurgicales pour les ulcères de cornée, pour les remplacements de différents fascia, dont dure-mère, pour les remplacement orthopédique et dentaires, pour le traitement d'ulcères cutanée et des plaies ;

Services médicaux en matière de procédés de traitement de tissus placentaire.