Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAOAOS
TBF – BANQUE DE TISSUS Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3347219
Date de dépôt :
16/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
16/03/2015
PAOAOS de TBF – BANQUE DE TISSUS

Présentation de la marque PAOAOS

Déposée le 16 mars 2005 par la Société Anonyme (SA) TBF – BANQUE DE TISSUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « PAOAOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-16 du 22 avril 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TBF – BANQUE DE TISSUS domicilié(e) 7 rue du Vinatier,69500 BRON - 69500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 879 818 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque PAOAOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3347219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAOAOS est expirée depuis le 16 mars 2015.


TBF – BANQUE DE TISSUS Société Anonyme - 7 rue du Vinatier,69500 BRON - 69500 - France - SIREN 389879818


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Inscription le 27 septembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°418760 - Publication au BOPI 2005-09-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-33

Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16

Greffons osseux lyophilisés à usage médical. Articles de substitution et de compléments orthopédiques et dentaires.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.