Déposée le 16 mars 2005 par la Société Anonyme (SA) TBF – BANQUE DE TISSUS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « PAOAOS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-16 du 22 avril 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TBF – BANQUE DE TISSUS domicilié(e) 7 rue du Vinatier,69500 BRON - 69500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 879 818 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.
La marque PAOAOS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3347219.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAOAOS est expirée depuis le 16 mars 2015.
TBF – BANQUE DE TISSUS Société Anonyme - 7 rue du Vinatier,69500 BRON - 69500 - France - SIREN 389879818
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France
Inscription le 27 septembre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°418760 - Publication au BOPI 2005-09-27
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-33
Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16
Greffons osseux lyophilisés à usage médical. Articles de substitution et de compléments orthopédiques et dentaires.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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