Déposée le 8 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TBCAST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « le taxi à la demande » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-35 du 2 septembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TBCAST domicilié(e) 47 RUE FONDARY - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 183 056 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TBCAST domicilié(e) 47 RUE FONDARY - 75015 - PARIS - France.
La marque le taxi à la demande a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851922.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TBCAST, SAS - 47 RUE FONDARY - 75015 - PARIS - France - SIREN 528183056
TBCAST - 47 RUE FONDARY - 75015 - PARIS - France
Publication - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35
Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13
Inscription le 2 avril 2015 - Rejet partiel n°645971 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-04-02
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; de bateaux ou de chevaux ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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