Marque enregistrée - Marque en non vigueur

club : voiture privée avec chauffeur à prix réduit
TBCAST, SAS

Numéro de dépôt :
3924386
Date de dépôt :
01/06/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
01/06/2022
club : voiture privée avec chauffeur à prix réduit de TBCAST

Présentation de la marque club : voiture privée avec chauffeur à prix réduit

Déposée le 1 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TBCAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « club : voiture privée avec chauffeur à prix réduit » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-26 du 29 juin 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TBCAST domicilié(e) 8 rue de Valois - 75001 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 183 056 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TBCAST, M. Mohamed Toumi domicilié(e) 8 rue de Valois - 75001 - Paris - France.

La marque club : voiture privée avec chauffeur à prix réduit a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3924386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque club : voiture privée avec chauffeur à prix réduit est expirée depuis le 1 juin 2022.

TBCAST a également déposé les autres marques suivantes : TAXICOMMANDE , TAXICOMMANDE AU DOIGT ET A L OEIL , GET TAXI , club coursier , CLUB ZERO , CLUB BIG , CLUB CHAUFFEUR , charge fast , TAXILIEN , GET TAXI


TBCAST, SAS - 8 rue de Valois - 75001 - Paris - France - SIREN 528183056


TBCAST, M. Mohamed Toumi - 8 rue de Valois - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.