Déposée par voie électronique le 8 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TBAS DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « FRESH & VERDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-26 du 1 juillet 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TBAS DISTRIBUTION domicilié(e) 27/31 rue des Roches - 93100 - Montreuil - France et immatriculée sous le numéro RCS 523 943 140 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jérôme ALBERTIN, Avocat à la Cour, c/o LS AVOCATS domicilié(e) 8, rue Danielle Casanova - 75002 - Paris - France.
La marque FRESH & VERDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3837514.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRESH & VERDE est expirée depuis le 8 juin 2021.
TBAS DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : NOVOVINO , Granny's secret
TBAS DISTRIBUTION , SAS - 27/31 rue des Roches - 93100 - Montreuil - France - SIREN 523943140
Jérôme ALBERTIN, Avocat à la Cour, c/o LS AVOCATS - 8, rue Danielle Casanova - 75002 - Paris - France
Publication - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26
Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Légumes et fruits conservés, séchés, cuits et surgelés ; herbes aromatiques conservées ; salades de légumes ; purées de légumes, purées de fruits ; pâtés de légumes, gelées de légumes, terrines de légumes, mousses de légumes ; plateaux apéritif composés de légumes, de fruits, de légumes et de fruits ; crudités ; juliennes de légumes, juliennes de fruits ; en-cas à base de fruits, en-cas à base de légumes ; chips de légumes, chips de fruits ; jus végétaux pour la cuisine ; jus de tomates pour la cuisine ; aliments à base de légumes fermentés [kimchi] ; salades de fruits et compotes de fruits ; marmelades, gelées comestibles et confitures ; fruits confits, fruits cristallisés, fruits conservés dans l'alcool ; boissons lactées à base de fruits ; ;
Assaisonnements, condiments, sauces (condiments) ; sauces à salade ; sauces tomates ; sauces piquantes à base de tomates, concentrés et réduits de tomates, de piments, de poivrons ; sel, moutarde, vinaigre ; herbes potagères conservées [assaisonnements]. ;
