Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TBA
TBA INDUSTRIAL PRODUCTS LIMITED, une société britannique ayant son siège social

Numéro de dépôt :
1484819
Date de dépôt :
24/08/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/08/1998

Présentation de la marque TBA

Déposée le 24 août 1988 par la société TBA INDUSTRIAL PRODUCTS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société TBA INDUSTRIAL PRODUCTS LIMITED domicilié(e) 20 St. Mary's Parsonage, MANCHESTER M3 2NL, ROYAUME-UNI. - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION - France.

La marque TBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1484819.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TBA est expirée depuis le 24 août 1998.

TBA INDUSTRIAL PRODUCTS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : DURESTOS , GEMINI-PLUS , GRAFLEX , FORTAGLAS , FORTEX , GRAFLEX , DURAFORM , PRO-BLOC , TRI-LINE , DURAFORM


TBA INDUSTRIAL PRODUCTS LIMITED, une société britannique ayant son siège social - 20 St. Mary's Parsonage, MANCHESTER M3 2NL, ROYAUME-UNI. - Royaume-Uni


CABINET BONNET-THIRION - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-06

Matières plastiques sous forme de copeaux, poudres, granulés, solutions, pâtes, liquides, émulsions et dispersions, destinées à des usages industriels.Organes de transmission de force, convoyeurs et élévateurs par courroies, poulies, organes résultant de la combinaison de courroies et de poulies.Matières plastiques sous forme de feuilles, baguettes, blocs, tubes, destinées à être utilisées pour la fabrication d'autres produits;matériaux d'emballage, de bourrage, de remplissage et de garnissage;matériaux de jointement, garnitures pour joints, rondelles pour joints, amiante, matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler et autres, ayant le même but, fabriquées principalement à base d'amiante;matériaux d'isolation.Matériaux de construction non métalliques, en particulier ceux fabriqués entièrement ou principalement à partir de billes de verre ou de filaments de verre;billes en verre pour la construction.Billes en verre (à l'exclusion de celles destinées aux jeux);filés et fils fabriqués entièrement ou principalement en verre, autres que pour l'isolation ou à usage textile.Filés et fils fabriqués entièrement ou principalement en verre, à usage textile. Articles textiles fabriqués entièrement ou principalement en verre.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).