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Marques déposées par mademoiselle TAZNARTE Hanan
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T. HAN EMROD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T. HAN EMROD
Mlle TAZNARTE Hanan

Numéro de dépôt :
3238670
Date de dépôt :
28/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/07/2013
T. HAN EMROD de TAZNARTE Hanan

Présentation de la marque T. HAN EMROD

Déposée le 28 juillet 2003 par mademoiselle TAZNARTE Hanan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « T. HAN EMROD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-36 du 5 septembre 2003.

Le déposant est mademoiselle TAZNARTE Hanan domicilié(e) 7b rue Jules Vincent,95410 Gnoslay - 95410 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle TAZNARTE HANAN domicilié(e) 7 b rue Jules Vincent,95410 Gnoslay - 95410 - France.

La marque T. HAN EMROD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238670.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T. HAN EMROD est expirée depuis le 28 juillet 2013.


Mlle TAZNARTE Hanan - 7b rue Jules Vincent,95410 Gnoslay - 95410 - France


Mlle TAZNARTE HANAN - 7 b rue Jules Vincent,95410 Gnoslay - 95410 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-01

Publication - Publication le 5 sept. 2003 au BOPI 2003-36

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