Présentation de la marque A.F.S. AQUA FILTER SYSTEM
Déposée le 24 janvier 1995 par monsieur TAYOU jérémy et monsieur COLONE césar
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « A.F.S. AQUA FILTER SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-10 du 10 mars 1995.
Les déposants sont monsieur TAYOU jérémy domicilié(e) demeurant chemin de roncheveux, 01600 ST DIDIER DE FORMANS - France et monsieur COLONE césar domicilié(e) demeurant les vignes du chateau, 01600 ST DIDIER DE FORMANS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M COLONE césar - France.
La marque A.F.S. AQUA FILTER SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555534.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.F.S. AQUA FILTER SYSTEM est expirée depuis le 24 janvier 2005.
M TAYOU jérémy - demeurant chemin de roncheveux, 01600 ST DIDIER DE FORMANS - France
M COLONE césar - demeurant les vignes du chateau, 01600 ST DIDIER DE FORMANS - France
M COLONE césar - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-27
Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10
Résines acryliques à l'état brut charbon actifs produits pour adoucir l'eau matériaux céramiques en particulier pour filtres charbon pour filtre détartrant autres qu'à usage domestique eau distillée produits pour la purification de l'eau produits chimiques échangeur d'ion matières filtrantes, produits chimiques matières filtrantes substances minérales matières filtrantes substances végétales résines artificielles à l'état brut résines synthétiques à l'état brut robinets mélangeurs pour conduites d'eau appareils et installations pour adoucissement de l'eau appareils à filtrer l'eau appareils et machines pour la purification de l'eau filtres pour l'eau potable filtres pour installation domestique ou industrielle lampes à rayon ultra violet, non à usage médical traitement de l'eau
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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