FONSECA'S
Présentation de la marque FONSECA'S
Déposée le 9 mai 1988 par TAYLOR FLADGATE & YEATMAN LIMITED (société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FONSECA'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FONSECA'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1466335.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FONSECA'S est expirée depuis le 9 mai 2008.
Renouvellement sans limitation le 11 mai 1998 n°2115303 - Publication au BOPI 1998-05-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-44
Inscription le 29 juin 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°257062 - Publication au BOPI 1998-06-29
Inscription le 26 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176564 - Publication au BOPI 1994-09-26
Inscription le 9 avril 1992 - Transmission de propriété n°62012 - Publication au BOPI 1992-04-09