Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FONSECA'S
TAYLOR FLADGATE & YEATMAN LIMITED (société britannique)

Numéro de dépôt :
1466335
Date de dépôt :
09/05/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/05/2008

Présentation de la marque FONSECA'S

Déposée le 9 mai 1988 par TAYLOR FLADGATE & YEATMAN LIMITED (société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FONSECA'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est TAYLOR FLADGATE & YEATMAN LIMITED (société britannique), domicilié(e) La Motte Chambers, ST. Helier, Jersey, JE1 1BJ, ROYAUME-UNI (dossier no 2115303) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BONNET-THIRION domicilié(e) (dossier no 2115303) - France.

La marque FONSECA'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1466335.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FONSECA'S est expirée depuis le 9 mai 2008.


TAYLOR FLADGATE & YEATMAN LIMITED (société britannique) - La Motte Chambers, ST. Helier, Jersey, JE1 1BJ, ROYAUME-UNI (dossier no 2115303) - Royaume-Uni


CABINET BONNET-THIRION - (dossier no 2115303) - France


Renouvellement sans limitation le 11 mai 1998 n°2115303 - Publication au BOPI 1998-05-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-44

Inscription le 29 juin 1998 - Rectification d'erreur matérielle n°257062 - Publication au BOPI 1998-06-29

Inscription le 26 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176564 - Publication au BOPI 1994-09-26

Inscription le 9 avril 1992 - Transmission de propriété n°62012 - Publication au BOPI 1992-04-09

Vins de toutes sortes.