T.R.A.M.
Présentation de la marque T.R.A.M.
Déposée le 19 juin 1997 par l'association loi 1901 TAXIS. RADIO. ARTISANS. MONTPELLIER. Région auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « T.R.A.M. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-33 du 14 août 1997.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque T.R.A.M. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97686009.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.R.A.M. est expirée depuis le 19 juin 2007.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-06
Publication - Publication le 14 août 1997 au BOPI 1997-33