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Marques déposées par l'association loi 1901 TAXIS. RADIO. ARTISANS. MONTPELLIER. Région
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T.R.A.M.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

T.R.A.M.
"TAXIS. RADIO. ARTISANS. MONTPELLIER. Région" ASSOCIATION Loi 1901

Numéro de dépôt :
97686009
Date de dépôt :
19/06/1997
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
19/06/2007

Présentation de la marque T.R.A.M.

Déposée le 19 juin 1997 par l'association loi 1901 TAXIS. RADIO. ARTISANS. MONTPELLIER. Région auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « T.R.A.M. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-33 du 14 août 1997.

Le déposant est l'association loi 1901 TAXIS. RADIO. ARTISANS. MONTPELLIER. Région domicilié(e) Siège social, 15Bis Rue Jules Ferry, 34000 Montpellier - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 295 299 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, "TAXIS. RADIO. ARTISANS. MONTPELLIER. Région" ASSOCIATION Loi 1901 - France.

La marque T.R.A.M. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97686009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque T.R.A.M. est expirée depuis le 19 juin 2007.


"TAXIS. RADIO. ARTISANS. MONTPELLIER. Région" ASSOCIATION Loi 1901 - Siège social, 15Bis Rue Jules Ferry, 34000 Montpellier - France - SIREN 311295299


"TAXIS. RADIO. ARTISANS. MONTPELLIER. Région" ASSOCIATION Loi 1901 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-06

Publication - Publication le 14 août 1997 au BOPI 1997-33

- transports de personnes - transports d'enfants - transports scolaires - transports de colis - transports médical - transport paramédical - remorquage - messagerie (courrier ou marchandise) - organisation d'excursion - organisation circuits touristiques - services de taxis - location de véhicules.