Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIGNE CLAIRE
TAXI VERT (SARL)

Numéro de dépôt :
1584765
Date de dépôt :
03/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/2000

Présentation de la marque LIGNE CLAIRE

Déposée le 3 avril 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TAXI VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LIGNE CLAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TAXI VERT domicilié(e) 35 rue Jean-Baptiste Charcot, 92400 COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Stéphane J. COURNOT - France.

La marque LIGNE CLAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIGNE CLAIRE est expirée depuis le 3 avril 2000.


TAXI VERT (SARL) - 35 rue Jean-Baptiste Charcot, 92400 COURBEVOIE - France


Maître Stéphane J. COURNOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37

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