Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TAXI-COLIS DEVELOPPEMENT
/
VIGICOLIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

VIGICOLIS
TAXI-COLIS DEVELOPPEMENT Société Anonyme

Numéro de dépôt :
96618591
Date de dépôt :
29/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2016

Présentation de la marque VIGICOLIS

Déposée le 29 mars 1996 par la Société Anonyme (SA) TAXI-COLIS DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VIGICOLIS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TAXI-COLIS DEVELOPPEMENT domicilié(e) 230, avenue Jean Jaurès,59790 RONCHIN (dossier no 2311004) - 59790 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 196 836 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH domicilié(e) 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2311004) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIGICOLIS est expirée depuis le 29 mars 2016.

TAXI-COLIS DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , J - O , (Marque figurative) , TAXICOLIS , J moins zéro , TAXI LINE , (Marque figurative) , Taxicolis. " L'urgentiste ". , Transroute Santé


TAXI-COLIS DEVELOPPEMENT Société Anonyme - 230, avenue Jean Jaurès,59790 RONCHIN (dossier no 2311004) - 59790 - France - SIREN 329196836


Cabinet SUEUR & L'HELGOUALCH - 109, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2311004) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-36

Inscription le 20 septembre 2007 - Changement de dénomination n°460976 - Publication au BOPI 2007-09-20

Inscription le 20 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460977 - Publication au BOPI 2007-09-20

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2006 n°2311004 - Publication au BOPI 2006-03-23

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Logiciels