Transroute Santé
Présentation de la marque Transroute Santé
Déposée le 21 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) TAXI-COLIS DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Transroute Santé » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-22 du 29 mai 1998.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Transroute Santé a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98729081.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Transroute Santé est expirée depuis le 21 avril 2008.
TAXI-COLIS DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-40
Inscription le 20 septembre 2007 - Transmission totale de propriété n°460977 - Publication au BOPI 2007-09-20
Inscription le 20 septembre 2007 - Changement de dénomination n°460976 - Publication au BOPI 2007-09-20
Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22