Marque renouvelée - Marque en vigueur

TAXEO
TAXEO, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3386639
Date de dépôt :
18/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2025
TAXEO de TAXEO

Présentation de la marque TAXEO

Déposée le 18 octobre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TAXEO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TAXEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-47 du 25 novembre 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TAXEO domicilié(e) 1 rue de Stockholm - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 736 035 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, M. DEGRAVE Christophe domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque TAXEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3386639.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TAXEO arrivera à expiration en date du 18 octobre 2025.

TAXEO a également déposé les autres marques suivantes : eRefund , TAXEO


TAXEO, Société par actions simplifiée - 1 rue de Stockholm - 75008 - PARIS - France - SIREN 503736035


@MARK, M. DEGRAVE Christophe - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-12

Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47

Inscription le 3 septembre 2009 - Transmission totale de propriété n°505759 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-03

Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2015 n°2600176 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2015-10-20

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, appareils et instruments optiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement. Ordinateurs. Périphériques d'ordinateurs. Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son, des données ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques et audiovisuels. Appareils pour le traitement de l'information, mémoires pour ordinateurs, modems, interface, bandes magnétiques, supports pour l'information notamment optiques, télématiques ou magnétiques. Emetteurs de télécommunications. Logiciels, progiciels, appareils téléphoniques, écrans de visualisation, appareils audiovisuels, appareils de télécommunication, instruments de saisie, de stockage, de traitement des informations ou des données ; supports pour l'enregistrement et la reproduction des sons, des images, des signaux et des données, matériel de connexion d'un équipement informatique (modems) ; matériel de transmission de messages. Organes de commande de télécommunication, appareils pour la saisie, le comptage, la collection, le stockage, la conversion, le traitement, l'entrée, l'émission, la transmission de données, d'informations et de signaux. Cartes électroniques, cartes magnétiques, cartes de paiement, cartes à puces, cartes téléphoniques. Support de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; disques compacts, disques optiques ; équipement pour le traitement de l'information, programmes d'ordinateur, logiciels sur tous supports matériels ; logiciels pour ordinateurs comprenant les programmes d'ordinateurs destinés à être utilisés avec et sur le réseau global de communication et le réseau mondial Web et programmes d'ordinateurs distribués en ligne sur le réseau global de communication et le réseau mondial Web ; logiciels télématiques, disquettes ; appareils à but de paiement ou pré-paiement à lecture informatique, magnétique ou code barres ; distributeurs de cartes, distributeurs rechargeurs par pièces, billets de banque ou cartes bancaires ; progiciels et logiciels d'automatisation des traitements optiques et magnétiques des encaissements ; appareils et équipements électriques, mécaniques, électromécaniques et électroniques pour la communication, le traitement de l'information, le paiement notamment terminaux de paiement électroniques, lecteurs de cartes à mémoire ou à piste magnétique, distributeurs automatiques et machines d'impression ou de codage de titre autorisant l'usage d'un service financier ; porte-monnaie électronique ; cartes à micro-calculateurs rechargeables contenant toute devise utilisées comme moyen de paiement ; calculatrices électroniques ; organiseurs électroniques, agendas électroniques, caisses enregistreuses. Mécanismes pour appareils à pré-paiement. Cartes à mémoire ou à microprocesseur. Publicité ; gestion d'affaires publicitaires, affichage, agence de publicité, diffusion d'annonces publicitaire, courrier publicitaire, démonstration de produits, distribution d'échantillons, de prospectus, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, publication et édition de textes publicitaires, publicité par correspondance, radiophonique et télévisée ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données ; conseils de gestion informatique ou télématique ; services de publicités et d'informations commerciales par réseaux Internet, par réseaux téléphoniques ou par voie télématique. Services de recueil et de systématisation de données dans un fichier central. Services de recherche et de récupération d'informations commerciales informatisées. Services de gestion administrative de bases de données informatisées. Services d'aide et de conseil en organisation des affaires et pour la direction des affaires ; consultation pour la direction des affaires ; renseignements et informations d'affaires ; aide à la direction des affaires. Recherches de marchés et recherches pour affaires. Audit dans le domaine des affaires et de l'informatique. Consultation professionnelle d'affaires. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Comptabilité. Etude et recherche de marché. Expertises en affaires. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Abonnement à tous supports d'information, de textes, de sons et/ou d'images et notamment sous forme de publications électroniques ou non. Affaires financières ; affaires monétaires ; affaires budgétaires ; affaires bancaires ; affaires immobilières ; services d'assurance. Consultation, conseil et information en matière financière, monétaire, bancaire et d'assurances ; établissement de rapports financiers et budgétaires. Estimations et expertises financières [banque, assurance, immobilier]. Informations financières. Aide aux entreprises et aux particuliers dans le domaine financier et budgétaire. Estimations et expertises fiscales. Placement de fonds et de capitaux. Constitution de fonds et de capitaux. Investissement de capitaux. Transactions financières. Parrainage financier. Prêt [finances]. Cautions. Services de financement. Cote en bourse ; courtage en bourse. Audit dans le domaine financier. Analyse financière. Estimation financière (assurances, banques) ; services fiduciaires, placements de fonds, crédit d'épargne ; transferts électroniques de fonds, gérance de fortune, dépôt de valeurs. Services d'information relatifs aux affaires financières et bancaires, aux assurances et à l'immobilier fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou télématiques, y compris un réseau global de communication et le réseau mondial Web ; caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage et de lettres de crédit ; courtages en assurance, en biens immobiliers ; services de cartes de débit et de crédit ; caution (garantie) ; services de cartes de crédit permettant d'effectuer un paiement électronique au moyen d'une carte bancaire ou d'une carte privative. Télécommunication. Agences de presse et d'informations (nouvelles). Services de communications téléphoniques, télégraphiques, télématiques et par tous moyens téléinformatiques, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques. Transmission d'images, de sons, d'informations et de données par voie téléphonique et télématique ou informatique. Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs ; communication (transmission) par réseaux de fibres optiques. Services de messageries et de courriers électroniques par un réseau global de communication mondial (Internet) ou local (Intranet). Transmissions de données commerciales et/ou publicitaires par réseaux Internet. Transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet. Transmission d'informations et de nouvelles par tous moyens de communication et de télécommunication ; acheminement des opérations relatives aux opérations bancaires ou monétaires ; transmission d'informations contenues dans un centre serveur ; services d'échanges électroniques d'informations et d'images ; services de transmission de textes, de documents électroniques, de bases de données, de graphiques et d'informations audiovisuelles accessibles par codes d'accès, par serveurs de traitement de données, par serveurs de bases de données informatiques, par réseaux informatiques ou télématiques ; transmission de publications périodiques et autres imprimés par ordinateurs et par réseaux de communication. Transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ; radiophonie mobile ; transmission par satellite. Publication d'informations multimédia à savoir publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Services de transmission d'informations par réseau informatique et dans le domaine audiovisuel et vidéo. Echange de documents informatisés, à savoir transmission de documents par voie informatique. Echanges électroniques d'informations par télex, télécopieurs et centres serveurs, à savoir transmission d'informations par télex, télécopieurs et centres serveurs. Services juridiques ; consultations juridiques ; services d'échange de correspondances ; constitution, conception (élaboration) et exploitation de banques de données et de bases de données juridiques ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériel multimédias ; élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, location de logiciels informatiques, maintenance de logiciels, conseils techniques informatiques, location d'ordinateurs, programmation pour ordinateurs, conseils et consultations en matières d'ordinateur ; travaux d'ingénieur ; services de conception de graphismes, dessins et textes pour la réalisation de pages Web sur le réseau global de communication ; recherche scientifique et industrielle ; travaux du génie (pas pour la construction) ; prospection ; essais de matériaux ; location de temps d'accès à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de location d'appareils et d'instruments informatiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.