Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELLE-FORME
Monsieur TAVOILLOT Michel

Numéro de dépôt :
1680664
Date de dépôt :
09/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
09/07/2001

Présentation de la marque ELLE-FORME

Déposée le 9 juillet 1991 par monsieur TAVOILLOT Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « ELLE-FORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur TAVOILLOT Michel domicilié(e) 2a Avenue Longchamp, 57380 FAULQUEMONT - France.

La marque ELLE-FORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680664.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELLE-FORME est expirée depuis le 9 juillet 2001.

TAVOILLOT Michel a également déposé les autres marques suivantes : CARNIDIET , CARNITONIC , CARNITON , ELLE-TONIC , CARNILIGNE , ELLE-DIET


Monsieur TAVOILLOT Michel - 2a Avenue Longchamp, 57380 FAULQUEMONT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

Inscription le 27 mai 2002 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°346432 - Publication au BOPI 2002-05-27

Cosmétique, Produits pharmaceutiques, Vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.