ELLE-FORME
Présentation de la marque ELLE-FORME
Déposée le 9 juillet 1991 par monsieur TAVOILLOT Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « ELLE-FORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque ELLE-FORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680664.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELLE-FORME est expirée depuis le 9 juillet 2001.
TAVOILLOT Michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55
Inscription le 27 mai 2002 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°346432 - Publication au BOPI 2002-05-27