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Marques déposées par Tavitian Stephane
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Ce n'est pas sale
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ce n'est pas sale
Tavitian Stephane
Grenes Christophe
Chatelain François

Numéro de dépôt :
94539572
Date de dépôt :
03/10/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/10/2004

Présentation de la marque Ce n'est pas sale

Déposée le 3 octobre 1994 par Tavitian Stephane, Grenes Christophe, Chatelain François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Ce n'est pas sale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Les déposants sont Tavitian Stephane, domicilié(e) 40 rue du Mitan, 06410 Biot - France, Grenes Christophe, domicilié(e) 7 rue du Four, 06110 Le Cannet - France, Chatelain François, domicilié(e) "Les Badines" Ch. de la Lavande, Pont des charettes, 30700 Uzes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Tavitian Stephane - France.

La marque Ce n'est pas sale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 16 21 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ce n'est pas sale est expirée depuis le 3 octobre 2004.


Tavitian Stephane - 40 rue du Mitan, 06410 Biot - France

Grenes Christophe - 7 rue du Four, 06110 Le Cannet - France

Chatelain François - "Les Badines" Ch. de la Lavande, Pont des charettes, 30700 Uzes - France


Tavitian Stephane - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-19

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Préservatifs Adhésifs pour la papeterie ou le ménage; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes). Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); dévide papier hygiénique; Couvertures de lit et de table.Vêtements

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.